Encore
un mot barbare, en français cela s’appelle une cession bail. Vous comprenez
mieux ? En fait, il s’agit, sur le principe d’une opération assez simple.
Vous êtes propriétaire d’un bien, vous le cédez à un organisme financier qui
vous le reloue avec une option d’achat. Deux questions se posent :
pourquoi faire une telle opération ? et comment cela marche ?
L’objectif
de faire ce type d’opération est assez simple. Transformer une immobilisation
en cash, tout en ayant la possibilité de continuer à l’utiliser. Clairement, vous
transformez du haut de bilan (actif immobilisé) en bas de bilan (trésorerie).
Ne vous faites pas d’illusions, si votre société a un problème structurel de
cash, vous ne trouverez pas d’organisme financier pour réaliser ce type d’opération,
trop risqué. Par contre, cela peut se faire s’il s’agit d’un problème ponctuel,
et surtout si cela sert à financer un développement. La banque, ou l’organisme
financier, ne se lancera dans l’opération que si elle a une vision claire et un
engagement de votre part sur l’utilisation des fonds.
Comment
cela marche. D’abord, il ne s’agit pas de n’importe quel bien. Cela s’applique
très bien sur des biens immobiliers, mais c’est également utilisé pour d’autres
immobilisations corporelles comme des machines. Dans tous les cas, il faut que
vous en soyez le propriétaire. Il faut également que les biens soient en bon
état et avec une durée de vie résiduelle relativement longue.
Vous
allez vendre ce bien à l’organisme financier. Il faudra une évaluation d’un
expert indépendant. Il est peu probable que l’acquéreur le reprenne à 100% de
sa valeur, mais tout est une question de négociation.
L’organisme
financier va ensuite mettre en place un crédit-bail, pour vous relouer le bien,
moyennant un loyer. La durée de ce crédit-bail sera forcément toujours
inférieure à la durée de vie résiduelle du bien. Cette opération prévoit en
général une option de rachat par la société du bien à la fin de l’opération.
Mais cela n’est pas obligatoire. Imaginez que vous fassiez cela sur un
équipement de production, dans 10 ans il peut être plus intéressant pour vous d’acquérir
un neuf, plutôt que de reprendre un ancien.
Fiscalement,
ce type d’opération n’est pas neutre. En effet, vous allez revendre un bien qui
souvent est amorti de façon importante, voire à 100%. Il va donc y avoir une
plus value qui sera imposée. Par contre, le loyer que vous allez payer sera lui
déductible de votre résultat fiscal. Cet aspect des choses doit bien entendu
être pris en compte par vous lorsque vous envisagez de mettre en place ce type
d’opération.
Le
lease back est donc une opération qui est assez lourde. Elle ne peut s’envisager
que pour une société qui est en bonne santé financière et qui souhaite utiliser
cet argent pour réaliser une opération précise. Oubliez le lease back si votre
société se porte mal.
Michel
Pivot (3 juin 2014)
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